la Bovida - Accueil Menu

Retour

Propriétaire :

LA BOVIDA

Société anonyme au capital de 2.800.000 €
Immatriculée au RCS de PARIS : 542 079 355
Code APE : 4669C
Code TVA : FR00 542079355
Adresse : ZAC le César Rue du Bois des Chagnières 18570 LE SUBDRAY
Tél : 02.48.66.73.00
Directeur de la publication : O. Hennel

Hébergeur :

OVH
Sège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Loi Informatique et Libertés :

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à la SA LA BOVIDA, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de la SA LA BOVIDA.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n° 1112226. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à la SA LA BOVIDA - ZAC le César Rue du Bois des Chagnières 18570 LE SUBDRAY

Liens hypertextes :

Tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable. Celle-ci peut être révoquée à tout moment. Les demandes de liens hypertextes doivent être adressées en utilisant le formulaire de contact.

Tous les sites ayant un lien hypertexte dirigeant vers le site www.labovida.com ne sont pas sous le contrôle de la société LA BOVIDA SA et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant leur accès et leurs contenus.

Propriété, Droit d'auteur :

La structure générale : logiciels, textes, images animées, documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques ainsi que tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la SA LA BOVIDA.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la SA LA BOVIDA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la SA LA BOVIDA. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.